Les arrêtés

Commune de Vezins | Les arrêtés
2020
Arrêté municipal n°13-2020 – Réglementation circulation – BOUYGUES – Rue des Frairies
Arrêté municipal n°12-2020 – Réglementation stationnement – BOUCHET TP – Démolition mur du canal
Arrêté préfectoral 01.04.2020 – Portant fermeture des parcs et jardins et bords de Loire et de Maine
Arrêté préfectoral n°218-2020 – Dérogation marché de Vezins
Préfecture – Mesures préventives – salariés
Préfecture – Communiqué activité économique
Arreté préfectoral n°177-2020 – Durcissement des mesures de confinement
Communiqué de presse préfecture du 20.03.2020
Arrêté du 16 mars 2020 version initiale
Décret n°2020-260 du 16 mars 2020 version initiale
Décret n°2020-261 du 16 mars 2020 version initiale
Arrêté ministeriel du 15.03.2020 – Fermeture batiment accueillant du public covid-19
Arrêté ministeriel du 09.03.2020 – Divers mesures lutte propagation du covid-19
Arrêté municipal n°10-2020 – Réglementation circulation sur la commune pour inondation
Arrêté municipal n°9-2020 – Réglementation circulation – La Blancherie, La Maillarderie, La Barre – CIRCET
Préfecture – Restrictions de circulation 2020
Arrêté préfectoral n°2020-003-dérogation-déchèteries
Arrêté municipal n°4-2020 – Portant permission de voirie – Rue de l’industrie – VEOLIA EAU
Arrêté municipal n°3-2020 – Réglementation circulation – Les Touches – BOUYGUES
Préfecture – Liste des bureaux de vote 2020
Arrêté préfectoral – Bureaux de vote 2020
Arrêté départemental – 2020-ACP-0001 – Réglementation sur la RD960 VEZINS-CORON
2019
Arrêté municipal temporaire n°51-2019 – Réglementation stationnement – circulation – toute la commune – CIRCET ORANGE
Arrêté départemental n°2019_ACNP_0420 – Réglementation circulation RD147
Arrêté départemental n°2019_PV_0292 – Alignement individuel Vezins
Ministère de l’Intérieur – Décret convocation électeurs
Étiage levée des mesures – Communiqué de presse du 02.12.2019
Étiage levée des mesures – Arrêté n°02-12-2019
Arrêté municipal permanent n°40-2019 – Réglementation stationnement – Marché hebdomadaire
Arrêté départemental – 2019_10_AR_1076
Arrêté préfectoral – Destruction des chardons
Arrêté municipal permanent n°05-2019 – Police de circulation
2018
Arrêté n°54-2018 – Création de stops – VC n°4, 5 et 7
Arrêté préfectoral Fermeture hebdo magasins ameublement
Arrêté n°49-2018 – Occupation du domaine public – Colonnes à verre
Arrêté n°41-2018 – Réglementation stationnement Ambulance BARANGE UZUREAU – Rue de Cheneveau
Arrêté préfectoral – Usage des armes et sécurité
Arrêté préfectoral – Surveillance du moustique Aedes albopictus
Arrêté n° 2018-029 du 15.06.2018 – Lutte contre les ragondins
Arrêté n°30-2018 – Création de stops – rue de l’Industrie
Arrêté n°29-2018 – Création de stops – rue du Moulin
Arrêté n°28-2018 – Création de stops – rue Nationale
Arrêté préfectoral – Mai 2018
Arrêté n°27-2018 – Réglementation circulation – Route des Bois
Arrêté n°24-2018 – Réglementation circulation – Rue du Pont
Arrêté préfectoral – Usage des armes et sécurité – avril 2018
Arrêté n°09-2018 – Lutte contre les chenilles processionnaires
2017
Arrêté perte de récolte 2017
Arrêté n°44-2017 – Règlement de consultation des archives communales
2016
Arrêté n°14-2017 – Arrêté de mainlevée de péril imminent – 2 rue d’Anjou
Arrêté 58-2016 – Délimitation zone 30 – Bourg de Vezins
Arrêté 57-2016 – Réglementation circulation – rue du Chapelet
Arrêté 56-2016 – Réglementation circulation – rue des écoles, d’Anjou et Traversière
Arrêté 55-2016 – Réglementation circulation – rue du Chapelet
Arrêté 53-2016 – Arrêté de péril imminent – 2 rue d’Anjou
Arreté 41-2016 – Délégation pour célébration mariage
Arreté 39-2016 – Interdiction véhicule agricole – rue d’Anjou
Arrêté 38-2016 – Réglementation circulation – 10 rue Nationale
Arrêté 37-2016 – Sens unique – Rue du Chapelet
Arrêté 36-2016 – Réglementation de l’exercice de la pêche à l’étang de l’Uzellière et à la Coulée des douves
Arrêté 33-2016 – Réglementation de circulation et de stationnement – Interdiction rue du Parc
Arrêté 29 – Prescrivant l’entretien des pieds de murs
Arrêté 25-2016 – Réglementation circulation – Terrassement et branchement électrique
Arrêté 24-2016 – Échafaudage – 4 rue du Parc – Hallo Pasquier
Arrêté 23-2016 – Autorisation marché – école privée
Arrêté 22-2016 – Réglementation circulation – Réfection de chaussée – 10 rue du Moulin
Arrêté 20-2016 – Réglementation circulation – Rue Nationale – Travaux de voirie
Arrêté 18-2016 – Interdiction de stationner – Course cycliste
Arrêté 16-2016 – Interdiction permanente terrain de foot gazon
Arrêté 14-2016 – Echafaudage – 2 bis rue du Parc – Hallo Pasquier
Arrêté n°10-2016 – Réglementation de circulation – Travaux assainissement RD147
Arrêté n° 09-2016 – stationnement interdit – Moulin Rivet
2015
Arrêté n° 34-2015 – interdiction de circulation aux véhicules agricoles – rue d’Anjou
Arrêté n°19-2015 – réglementation circulation – arrêt minute « Place du Général de Gaulle »
2014
Arrêté n° 72-2014 – Arrêté permanent zone 30 (Lotissement du Chiron – Rue des Landes)
Arrêté n° 48-2014 – Arrêté instituant un sens unique – Rue des Noisetiers
Arrêté n° 47-2014 – Arrêté permanent réglementant le régime de priorité – Lotissement de La Gagnerie
Arrêté n° 46-2014 – Arrêté permanent délimitation zone 30 – Lotissement de La Gagnerie
2013
Arrêté n°50/2013 permanent limitation vitesse route des Poteries du 18.11.2013