Les arrêtés

2022

Arrêté municipal n°049-2022 – Réglementation circulation – stationnement – Divers voies hors agglomération – BOUCHET TP

Arrêté municipal n°048-2022 – Autorisation stationnement – 1 rue Nationale – FERRÉ

Arrêté municipal n°42-2022 – Réglementation circulation – stationnement – CR Voie de desserte n°2 et 3 – BOUCHET VOIRIE ENVIRONNEMENT

TR MODIFICATION – Zone réglementée IAHP Maine-et-Loire – Carte périmètre spécifique au 19-04-22

AP ordonnant l’abattage préventif des palmipèdes et dindes dans la zone réglementée spécifique 49

AP ordonnant l’abattage préventif des palmipèdes et dindes dans la zone réglementée spécifique 49. Carte périmètre spécifique au 19-04-22

Arrêté municipal n°40-2022 – Permission de voirie Bouchet

VEZINS – DOSSIER ENQUETE PUBLIQUE – CHEMIN RURAL N4 DE LA GAGNERIE

Arrêté préfectoral DDPP n°2022-551 – Carte des différentes zones réglementées

Arrêté préfectoral DDPP n°2022-551 – Déterminant un périmètre réglementé spécifique suite à des déclarations d’infection d’influenza aviaire hautement pathogène – Du 12.04.2022

AP 2022 -545 Levée zone pare feu Maine et Loire

Arrêté municipal n°037-2022 – Autorisation stationnement – Rue de l’Evre et square du couvent – DECO PRO

Arrêté municipal n°35-2022 – Réglementation circulation – stationnement -Impasse Joesph Giron – SUEZ

Arrêté municipal n°34-2022 – Permission de voirie – Impasse Joseph Giron – SUEZ – VEOLIA

AP 2022-494 périmètre spécifique (signé 7-04-22)

Arrêté préfectoral n°2022-406 – Abattage préventif en vue de prévenir la diffusion de l’influenza aviaire – du 04.04.2022

Arrêté DDPP n°2022-348 – Périmètre spécifique suite à des déclarations d’infection d’influenza aviaire signé 30-03-22

Arrêté municipal n°31-2022 – Portant enquête publique en vue de l’aliénation de chemins ruraux et de la désignation d’un commissaire enquêteur

Arrêté DDPP-279 du 25 mars 2022 déterminant un périmètre réglementé spécifique suite à des déclarations d’infection d’influenza aviaire hautement pathogène

Arrêté préfectoral n°2022-260 – Réglementation d’infection d’influenza aviaire

Arrêté préfectoral n°DDPP n°2022-217 – Déterminant un périmètre réglementé à des déclaration d’infection d’influenza aviaire

Arrêté préfectoral DDPP n°2022_279 – Déterminant un périmètre réglementé suite a des déclarations d’infection d’influenza aviaire

Arrêté préfectoral modificatif n°SPC-PIT-2022-n°11-03 – Portant modification des membres des commissions de contrôle Cholet

Arrêté départemental n° 2022_03_AI_0178 portant permission de voirie RD 147 Commune de Vezins

Arrêté préfectoral DDPP n°2022-091 – Déterminant un périmètre réglementé spécifique suite à une déclaration d’influenza aiviaire

Arrêté préfectoral DRCL-BSLDE n°2022-24 – Portant transfert de la police spécialise en matière de défense extérieure contre l’incendie du 07.03.2022

Arrêté n°2022_02_AI_0107 – Portant accord de voirie RD147 rue de Cheneveau

Arrêté départemental n°2022_ACNP_0060 – Réglementation circulation RD147 et 158 Vezins-Chanteloup

Arrêté préfectoral DIDD-2022 n°17 du 25.01.2022 – Autorisant le GAEC PASQUIER à exploiter un élevage de volailles sur la commune de TOUTLEMONDE

2022-010 – Lutte d’entretien collective contre le ragondin

Arrêté ministériel 2021.11.17_49.RC – Portant reconnaissance de calamité agricole aux dommages subis par les agriculteurs du Maine-et-Loire – Vignes

Arrêté ministériel 2021.09.29_49.RC – Portant reconnaissance de calamité agricole aux dommages subis par les agriculteurs du Maine-et-Loire -Autres Fruits

Arrêté ministériel 2021.07.07_49.RI – Portant reconnaissance de calamité agricole aux dommages subis par les agriculteurs du Maine-et-Loire – Cerises

Arrêté préfectoral SIDPC n°2021-138 – Modifiant la liste des centres de vaccination contre la Covid-19 en Maine-et-Loire

2021

Arrêté BCAB n°2021-848 – Réglementation achat, vente au détail, enlèvement, transport carburant – Nuit du nouvel an 2022

Arrêté BCAB n°2021-847 – Interdiction vente, transport, port, utilisation artifices de divertissement – Nuit du nouvel an 2022

Arrêté préfectoral n°SIDPC 2021-134 – Désignation des centres de vaccination contre la Covid-19

Arrêté préfectoral n°2021-134 du 141.22.2021 – Désignation des centres de vaccination

Arrêté préfectoral DRCL BRE n°2021-1002 – Agrément d’un établissement de la conduite des véhicules à moteur – Auto-école Vezins

Arrêté préfectoral DRCL BRE n°2021-1000 – Agrément d’un établissement de la conduite des véhicules à moteur – Auto-école Vezins

Arrêté municipal n°102-2021 – Réglementation circulation et stationnement – Soirée Téléthon – Club de l’Espérance

Arrêté préfectoral n°2021-127 – Designation centres de vaccination 01.12.2021

Arrêté préfectoral DIDD-BPEF-2021 n°335 du 26.11.2021 – Autorisation de pénétrer dans les propriétés publiques et privées au bénéfice du IGN

Arrêté municipal temporaire n°91-2021 – Réglementation circulation et stationnement – Animation bar à huites – CDF – Place du Général de Gaulle

Arrêté préfectoral n°30-2021 du 22 octobre 2021 – Portant modification de la liste des conseillers du salarié

Arrêté DDT-SEEB-PPE-Etiage n°13 du 12.10.2021

Arrêté DDT-SEEB-PPE Etiage n°2021-12 du 21.09.2021

Arrêté DDT-SEEB-PPE Etiage n°2021-11 du 08.09.2021

Arrêté municipal n°61-2021 – Permission de voirie – Ensemble des rues de la commune – APAVE

Arrêté sécheresse n°9 communiqué de presse

Arrêté DDT-SEEB-PPE-Etiage n°2021-09

Arrêté DDT-SEEB-PPE-Etiage n°2021-08

Arrêté municipal n°57-2021 – Permission de voirie – Rue des Frairies

Arrêté municipal n°56-2021 – Réglementation circulation – Rue Traversière

Arrêté préfectoral – Sécheresse n°7 du 28/07/2021

Arrêté municipal temporaire n°50-2021 – Réglementation circulation et stationnement Rue des Frairies – ( Enlèvement ensemble modulaire – Ecole de l’Evre – Commune de VEZINS)

Arrêté préfectoral – Sécheresse n°6 du 30.06.2021

Arrêté préfectoral SIDPC 2021-073 abrogeant l’arrêté n°SIDPC 2021-067 et fixant les modalités du port du masque pour les personnes de onze ans et plus

Arrêté préfectoral – Sécheresse n°5 du 16.06.2021

Arrêté départemental – Portant permission de voirie RD960

Arrêté préfectoral sécheresse n°4 du 08.06.2021

Arrêté départemental n°2021-ACP-0013 – Portant réglementation sur le RD960

Arrêté préfectoral DDT-SEEB-PPE-Etiage n°2021-03

Arrêté Préfectoral – Elections Régionales – 1er tour – Etat des listes de candidats régulièrement enregistrées

Arrêté Préfectoral – Candidatures arrêtées – 1er tour Départementales

Arrêté Préfectoral n°105 – Portant autorisation de pénétrer sur l’ensemble du territoire de Maine-et-Loire au bénéfice du Conservatoire Botanique National de Brest

Arrêté municipal permanent n°23-2021 – portant sur la modification des conditions d’éclairage public

Arrêté municipal permanent n°22-2021 – Instauration interdiction circulation + 7 t – VC 7

Arrêté départemental n°2021-02-AR-0182 – Portant sur permission de voirie RD147

Arrêté municipal permanent n°79-2020 – Portant sur la police de circulation – VEOLIA

2020

Arrêté préfectoral SPC-BCL 2020-n°52-11 – Portant sur la nomination des membres des commissions de contrôle des listes électorales

Arrêté préfectoral SSEB n°2020 1550 – Encadrement des pratiques de chasse

Décret ministériel n°2020-1310 du 29.10.2020 – Portant sur le confinement et autres mesures dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire

Sécheresse – Communiqué de presse n°13 du 20.10.2020

Arrêté sécheresse n°13 du 20.10.2020

Arrêté préfectoral n°SIDPC 2020-128 – Portant sur l’instauration d’un couvre feu sur le département de Maine-et-Loire

Décret ministériel n°2020-1262 du 16.10.2020 – Mesures générales dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire

Arrêté préfectoral n°SIDPC 2020-124 du 17.10.2020 – Imposant le port du masque sur le département de Maine-et-Loire

Arrêté préfectoral – AP n°SIDPC 2020-122 – Interdisant les rassemblements festifs ou familiaux de plus de 30 personnes

Arrêté sécheresse n°12

Arrêté préfectoral n°2020-91 – Élections des membres autres que de droit de la conférence territoriale de l’action publique (CTAP)

Arrêté préfectoral n°SIDPC 2020-113 – Interdiction événements rentrée universitaire

Arrêté préfectoral n°SIDPC 2020-112 – Interdiction fête des voisins

Arrêté sécheresse N°9 du 09.09.2020

ANNEXE – Emplacements bureaux vote 2021

Arrêté préfectoral n°DRCL-BRE 2020-80 – Emplacements bureaux vote 2021

Arrêté municipal n°55-2020 – Réglementation du stationnement des gens du voyage

Arrêté municipal n°53-2020 – Nomination des membres du Conseil d’administration du CCAS

Arrêté préfectoral n°11-2020-SCT – Liste des conseillers du salarié de Maine et Loire

Arrêté départemental permanent n°2020-ACP-0046 – Passage au 90kmh RD960

Arrêté sécheresse N°7 du 17.08.2020

Arrêté sécheresse N°7 – Communiqué de presse

Arrêté préfectoral n°BCAB n°2020-579 du 13 août 2020 – Port du masque obligatoire sur les marchés

Arrêté de sécheresse n°6 du 11.08.2020

Arrêté de sécheresse n°5 du 04.08.2020

Arrêté de sécheresse n°4 du 28.07.2020

Arrêté municipal n°51-2020 – Occupation du domaine public

Sécheresse – Plaquette restriction eau – juillet 2020

Arrêté de sécheresse n°3 du 21.07.2020

Arrêté préfectoral n°2020-18-174 – Risques naturels, miniers et technologiques majeurs

Arrêté de sécheresse n°2 du 07.07.2020

Arrêté préfectoral du 3 juillet 2020 – Repos dominical soldes été

Arrêté préfectoral DDT-SUARPR n°2020-03 – Concernant l’information des acquéreurs locataires

Arrêté ministériel 2020.05.07 – Reconnaissant calamité agricole aux dommages subid par les agriculteurs du Maine-et-Loire

Arrêté ministériel 2020-05-07-49 – Reconnaissant une calamité agricole gel 2019

Arrêté SPC/BCL n°2020-17.05 – Portant modification des statuts de l’Agglomération du Choletais

Arrêté préfectoral BCAB 2020-329 du 20.05.2020 – Autorisant l’accès à certaines plages et plans d’eau

Arrêté préfectoral n°BCAB 2020-288 – Imposant le respect des mesures barrières dans les commerces alimentaires

Suite arrêté n°16-2020 – Listing conteneurs d’apports volontaire

Arrêté municipal n°16-2020 – Autorisation occupation domaine public – Rues de VEZINS – Conteneurs d’apports volontaires – AdC

Arrêté municipal n°15-2020 – Interdiction d’accès terrain entrée lotissement du Château

Arrêté municipal n°14-2020 – Réglementation stationnement Marché

Arrêté préfectoral n°218-2020 – Dérogation marché de Vezins

Préfecture – Mesures préventives – salariés

Préfecture – Communiqué activité économique

Arreté préfectoral n°177-2020 – Durcissement des mesures de confinement

Communiqué de presse préfecture du 20.03.2020

Arrêté du 16 mars 2020 version initiale

Décret n°2020-260 du 16 mars 2020 version initiale

Décret n°2020-261 du 16 mars 2020 version initiale

Arrêté ministeriel du 15.03.2020 – Fermeture batiment accueillant du public covid-19

Arrêté ministeriel du 09.03.2020 – Divers mesures lutte propagation du covid-19

Arrêté municipal n°10-2020 – Réglementation circulation sur la commune pour inondation

Arrêté départemental – 2020-ACP-0001 – Réglementation sur la RD960 VEZINS-CORON

2019

Arrêté municipal permanent n°40-2019 – Réglementation stationnement – Marché hebdomadaire

Arrêté départemental – 2019_10_AR_1076

Arrêté préfectoral – Destruction des chardons

Arrêté municipal permanent n°05-2019 – Police de circulation

2018

Arrêté n°54-2018 – Création de stops – VC n°4, 5 et 7

Arrêté préfectoral Fermeture hebdo magasins ameublement

Arrêté n°49-2018 – Occupation du domaine public – Colonnes à verre

Arrêté n°41-2018 – Réglementation stationnement Ambulance BARANGE UZUREAU – Rue de Cheneveau

Arrêté préfectoral – Usage des armes et sécurité

Arrêté préfectoral – Surveillance du moustique Aedes albopictus

Arrêté n° 2018-029 du 15.06.2018 – Lutte contre les ragondins

Arrêté n°30-2018 – Création de stops – rue de l’Industrie

Arrêté n°29-2018 – Création de stops – rue du Moulin

Arrêté n°28-2018 – Création de stops – rue Nationale

Arrêté préfectoral – Mai 2018

Arrêté n°27-2018 – Réglementation circulation – Route des Bois

Arrêté n°24-2018 – Réglementation circulation – Rue du Pont

Arrêté préfectoral – Usage des armes et sécurité – avril 2018

Arrêté n°09-2018 – Lutte contre les chenilles processionnaires

2017

Arrêté perte de récolte 2017

Arrêté n°44-2017 – Règlement de consultation des archives communales

2016

Arrêté n°14-2017 – Arrêté de mainlevée de péril imminent – 2 rue d’Anjou

Arrêté 58-2016 – Délimitation zone 30 – Bourg de Vezins

Arrêté 57-2016 – Réglementation circulation – rue du Chapelet

Arrêté 56-2016 – Réglementation circulation – rue des écoles, d’Anjou et Traversière

Arrêté 55-2016 – Réglementation circulation – rue du Chapelet

Arrêté 53-2016 – Arrêté de péril imminent – 2 rue d’Anjou

Arreté 41-2016 – Délégation pour célébration mariage

Arreté 39-2016 – Interdiction véhicule agricole – rue d’Anjou

Arrêté 38-2016 – Réglementation circulation – 10 rue Nationale

Arrêté 37-2016 – Sens unique – Rue du Chapelet

Arrêté 36-2016 – Réglementation de l’exercice de la pêche à l’étang de l’Uzellière et à la Coulée des douves

Arrêté 33-2016 – Réglementation de circulation et de stationnement – Interdiction rue du Parc

Arrêté 29 – Prescrivant l’entretien des pieds de murs

Arrêté 25-2016 – Réglementation circulation – Terrassement et branchement électrique

Arrêté 24-2016 – Échafaudage – 4 rue du Parc – Hallo Pasquier

Arrêté 23-2016 – Autorisation marché – école privée

Arrêté 22-2016 – Réglementation circulation – Réfection de chaussée – 10 rue du Moulin

Arrêté 20-2016 – Réglementation circulation – Rue Nationale – Travaux de voirie

Arrêté 18-2016 – Interdiction de stationner – Course cycliste

Arrêté 16-2016 – Interdiction permanente terrain de foot gazon

Arrêté 14-2016 – Echafaudage – 2 bis rue du Parc – Hallo Pasquier

Arrêté n°10-2016 – Réglementation de circulation – Travaux assainissement RD147

Arrêté n° 09-2016 – stationnement interdit – Moulin Rivet

2015

Arrêté n° 34-2015 – interdiction de circulation aux véhicules agricoles – rue d’Anjou

Arrêté n°19-2015 – réglementation circulation – arrêt minute « Place du Général de Gaulle »

2014

Arrêté n° 72-2014 – Arrêté permanent zone 30 (Lotissement du Chiron – Rue des Landes)

Arrêté n° 48-2014 – Arrêté instituant un sens unique – Rue des Noisetiers

Arrêté n° 47-2014 – Arrêté permanent réglementant le régime de priorité – Lotissement de La Gagnerie

Arrêté n° 46-2014 – Arrêté permanent délimitation zone 30 – Lotissement de La Gagnerie

2013

Arrêté n°50/2013 permanent limitation vitesse route des Poteries du 18.11.2013