Les arrêtés

Commune de Vezins | Les arrêtés
2021
Arrêté municipal temporaire n°6-2021 – Réglementation circulation – Route des Poteries – Au Fil de l’eau
Arrêté municipal temporaire n°5-2021 – Prolongation – Réglementation circulation – stationnement – Rue du Pont – STEG
Arrêté municipal temporaire n°4-2021 – Autorisation stationnement – AU FIL DE L’O – Route des Poteries
Arrêté préfectoral n°02-2021-SCT – Portant sur la dérogation à la règle du repos dominical le 24.01.2021
Arrêté municipal temporaire n°2-2021 – Réglementation circulation – stationnement – Rue de CHENEVEAU – CIRCET ORANGE
Arrêté municipal permanent n°1-2021 – Réglementation circulation – stationnement – toute la commune – CIRCET ORANGE
Arrêté préfectoral temporaire n°SIDPC 2020-165 – Portant sur l’obligation du port du masque
Arrêté municipal temporaire n°81-2020 – Portant réglementation de la circulation – L’Enclose – VEOLIA
Arrêté municipal temporaire n°80-2020 – Portant permission de voirie – L’Enclose – VEOLIA
Arrêté municipal permanent n°79-2020 – Portant sur la police de circulation – VEOLIA
2020
Arrêté départemental n°2020-ACNP-0445 – Portant sur la réglementation de la RD 147
Arrêté départemental n° 2020-ACNR-0401 – Portant sur la réglementation de la circulation sur les routes n°960
Arrêté préfectoral SPC-BCL 2020-n°52-11 – Portant sur la nomination des membres des commissions de contrôle des listes électorales
Arrêté préfectoral SSEB n°2020 1550 – Encadrement des pratiques de chasse
Décret ministériel n°2020-1310 du 29.10.2020 – Portant sur le confinement et autres mesures dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire
Sécheresse – Communiqué de presse n°13 du 20.10.2020
Arrêté sécheresse n°13 du 20.10.2020
Arrêté préfectoral n°SIDPC 2020-128 – Portant sur l’instauration d’un couvre feu sur le département de Maine-et-Loire
Décret ministériel n°2020-1262 du 16.10.2020 – Mesures générales dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire
Arrêté préfectoral n°SIDPC 2020-124 du 17.10.2020 – Imposant le port du masque sur le département de Maine-et-Loire
Arrêté préfectoral – AP n°SIDPC 2020-122 – Interdisant les rassemblements festifs ou familiaux de plus de 30 personnes
Sécheresse – Communiqué de presse n°12
Arrêté sécheresse n°12
Arrêté préfectoral n°2020-91 – Élections des membres autres que de droit de la conférence territoriale de l’action publique (CTAP)
Arrêté préfectoral n°SIDPC 2020-113 – Interdiction événements rentrée universitaire
Arrêté préfectoral n°SIDPC 2020-112 – Interdiction fête des voisins
Arrêté sécheresse N°9 du 09.09.2020
ANNEXE – Emplacements bureaux vote 2021
Arrêté préfectoral n°DRCL-BRE 2020-80 – Emplacements bureaux vote 2021
Arrêté municipal n°55-2020 – Réglementation du stationnement des gens du voyage
Arrêté municipal n°53-2020 – Nomination des membres du Conseil d’administration du CCAS
Arrêté préfectoral n°11-2020-SCT – Liste des conseillers du salarié de Maine et Loire
Arrêté départemental permanent n°2020-ACP-0046 – Passage au 90kmh RD960
Arrêté sécheresse N°7 du 17.08.2020
Arrêté sécheresse N°7 – Communiqué de presse
Arrêté préfectoral n°BCAB n°2020-579 du 13 août 2020 – Port du masque obligatoire sur les marchés
Sécheresse – Communiqué de presse n°6
Arrêté de sécheresse n°6 du 11.08.2020
Sécheresse – Communiqué de presse n°5
Arrêté de sécheresse n°5 du 04.08.2020
Arrêté de sécheresse n°4 du 28.07.2020
Sécheresse – Communiqué de presse n°4
Arrêté municipal n°51-2020 – Occupation du domaine public
Sécheresse – Plaquette restriction eau – juillet 2020
Sécheresse – Communiqué de presse n°3
Arrêté de sécheresse n°3 du 21.07.2020
Arrêté préfectoral n°2020-18-174 – Risques naturels, miniers et technologiques majeurs
Sécheresse – Communiqué de presse n°2
Arrêté de sécheresse n°2 du 07.07.2020
Arrêté préfectoral du 3 juillet 2020 – Repos dominical soldes été
Arrêté préfectoral DDT-SUARPR n°2020-03 – Concernant l’information des acquéreurs locataires
Arrêté ministériel 2020.05.07 – Reconnaissant calamité agricole aux dommages subid par les agriculteurs du Maine-et-Loire
Arrêté ministériel 2020-05-07-49 – Reconnaissant une calamité agricole gel 2019
Arrêté SPC/BCL n°2020-17.05 – Portant modification des statuts de l’Agglomération du Choletais
Arrêté préfectoral BCAB 2020-329 du 20.05.2020 – Autorisant l’accès à certaines plages et plans d’eau
Arrêté préfectoral n°BCAB 2020-288 – Imposant le respect des mesures barrières dans les commerces alimentaires
Suite arrêté n°16-2020 – Listing conteneurs d’apports volontaire
Arrêté municipal n°16-2020 – Autorisation occupation domaine public – Rues de VEZINS – Conteneurs d’apports volontaires – AdC
Arrêté municipal n°15-2020 – Interdiction d’accès terrain entrée lotissement du Château
Arrêté municipal n°14-2020 – Réglementation stationnement Marché
Arrêté préfectoral n°218-2020 – Dérogation marché de Vezins
Préfecture – Mesures préventives – salariés
Préfecture – Communiqué activité économique
Arreté préfectoral n°177-2020 – Durcissement des mesures de confinement
Communiqué de presse préfecture du 20.03.2020
Arrêté du 16 mars 2020 version initiale
Décret n°2020-260 du 16 mars 2020 version initiale
Décret n°2020-261 du 16 mars 2020 version initiale
Arrêté ministeriel du 15.03.2020 – Fermeture batiment accueillant du public covid-19
Arrêté ministeriel du 09.03.2020 – Divers mesures lutte propagation du covid-19
Arrêté municipal n°10-2020 – Réglementation circulation sur la commune pour inondation
Préfecture – Restrictions de circulation 2020
Arrêté départemental – 2020-ACP-0001 – Réglementation sur la RD960 VEZINS-CORON
2019
Arrêté municipal permanent n°40-2019 – Réglementation stationnement – Marché hebdomadaire
Arrêté départemental – 2019_10_AR_1076
Arrêté préfectoral – Destruction des chardons
Arrêté municipal permanent n°05-2019 – Police de circulation
2018
Arrêté n°54-2018 – Création de stops – VC n°4, 5 et 7
Arrêté préfectoral Fermeture hebdo magasins ameublement
Arrêté n°49-2018 – Occupation du domaine public – Colonnes à verre
Arrêté n°41-2018 – Réglementation stationnement Ambulance BARANGE UZUREAU – Rue de Cheneveau
Arrêté préfectoral – Usage des armes et sécurité
Arrêté préfectoral – Surveillance du moustique Aedes albopictus
Arrêté n° 2018-029 du 15.06.2018 – Lutte contre les ragondins
Arrêté n°30-2018 – Création de stops – rue de l’Industrie
Arrêté n°29-2018 – Création de stops – rue du Moulin
Arrêté n°28-2018 – Création de stops – rue Nationale
Arrêté préfectoral – Mai 2018
Arrêté n°27-2018 – Réglementation circulation – Route des Bois
Arrêté n°24-2018 – Réglementation circulation – Rue du Pont
Arrêté préfectoral – Usage des armes et sécurité – avril 2018
Arrêté n°09-2018 – Lutte contre les chenilles processionnaires
2017
Arrêté perte de récolte 2017
Arrêté n°44-2017 – Règlement de consultation des archives communales
2016
Arrêté n°14-2017 – Arrêté de mainlevée de péril imminent – 2 rue d’Anjou
Arrêté 58-2016 – Délimitation zone 30 – Bourg de Vezins
Arrêté 57-2016 – Réglementation circulation – rue du Chapelet
Arrêté 56-2016 – Réglementation circulation – rue des écoles, d’Anjou et Traversière
Arrêté 55-2016 – Réglementation circulation – rue du Chapelet
Arrêté 53-2016 – Arrêté de péril imminent – 2 rue d’Anjou
Arreté 41-2016 – Délégation pour célébration mariage
Arreté 39-2016 – Interdiction véhicule agricole – rue d’Anjou
Arrêté 38-2016 – Réglementation circulation – 10 rue Nationale
Arrêté 37-2016 – Sens unique – Rue du Chapelet
Arrêté 36-2016 – Réglementation de l’exercice de la pêche à l’étang de l’Uzellière et à la Coulée des douves
Arrêté 33-2016 – Réglementation de circulation et de stationnement – Interdiction rue du Parc
Arrêté 29 – Prescrivant l’entretien des pieds de murs
Arrêté 25-2016 – Réglementation circulation – Terrassement et branchement électrique
Arrêté 24-2016 – Échafaudage – 4 rue du Parc – Hallo Pasquier
Arrêté 23-2016 – Autorisation marché – école privée
Arrêté 22-2016 – Réglementation circulation – Réfection de chaussée – 10 rue du Moulin
Arrêté 20-2016 – Réglementation circulation – Rue Nationale – Travaux de voirie
Arrêté 18-2016 – Interdiction de stationner – Course cycliste
Arrêté 16-2016 – Interdiction permanente terrain de foot gazon
Arrêté 14-2016 – Echafaudage – 2 bis rue du Parc – Hallo Pasquier
Arrêté n°10-2016 – Réglementation de circulation – Travaux assainissement RD147
Arrêté n° 09-2016 – stationnement interdit – Moulin Rivet
2015
Arrêté n° 34-2015 – interdiction de circulation aux véhicules agricoles – rue d’Anjou
Arrêté n°19-2015 – réglementation circulation – arrêt minute « Place du Général de Gaulle »
2014
Arrêté n° 72-2014 – Arrêté permanent zone 30 (Lotissement du Chiron – Rue des Landes)
Arrêté n° 48-2014 – Arrêté instituant un sens unique – Rue des Noisetiers
Arrêté n° 47-2014 – Arrêté permanent réglementant le régime de priorité – Lotissement de La Gagnerie
Arrêté n° 46-2014 – Arrêté permanent délimitation zone 30 – Lotissement de La Gagnerie
2013
Arrêté n°50/2013 permanent limitation vitesse route des Poteries du 18.11.2013