Les arrêtés

Commune de Vezins | Les arrêtés
2020
Arrêté réglementant l’utilisation des artifices de divertissement pour le 14 juillet 2020
Arrêté réglementant l’achat, la vente, l’enlèvement et le transport de carburant pour le 14 juillet 2020
Arrêté réglementant l’achat, la vente, l’enlèvement et le transport de carburant pour le 14 juillet 2020
Arrêté dérogation débit juillet 13 au 15 juillet 2020
Sécheresse – Communiqué de presse n°2
Arrêté de sécheresse n°2 du 07.07.2020
Arrêté municipal n°45-2020 – Réglementation circulation – Desserte agricole entre la rue du Moulin et le Moulin Reignier – SADE
Arrêté préfectoral du 3 juillet 2020 – Repos dominical soldes été
Arrêté municipal n°43-2020 – Portant permission de voirie – Le Plessis Breton – SNEF TELECOM
Arrêté préfectoral DDT-SUARPR n°2020-03 – Concernant l’information des acquéreurs locataires
Arrêté ministériel 2020.05.07 – Reconnaissant calamité agricole aux dommages subid par les agriculteurs du Maine-et-Loire
Arrêté ministériel 2020-05-07-49 – Reconnaissant une calamité agricole gel 2019
Arrêté SPC/BCL n°2020-17.05 – Portant modification des statuts de l’Agglomération du Choletais
Arrêté municipal n°30-2020 – Travaux Entreprise Bouchet – Réfection chaussée
Arrêté préfectoral BCAB 2020-329 du 20.05.2020 – Autorisant l’accès à certaines plages et plans d’eau
Arrêté municipal n°27-2020 – Réglementation circulation – Rue du Chapelet – VEOLIA
Arrêté municipal n°26-2020 – Portant permission de voirie – Rue du Chapelet – VEOLIA
Arrêté municipal n°25-2020 – Réglementation circulation – La Limière, La Basse Eperonnière, La Barre – Groupe ALQUENRY
Arrêté préfectoral n°BCAB 2020-288 – Imposant le respect des mesures barrières dans les commerces alimentaires
Suite arrêté n°16-2020 – Listing conteneurs d’apports volontaire
Arrêté municipal n°16-2020 – Autorisation occupation domaine public – Rues de VEZINS – Conteneurs d’apports volontaires – AdC
Arrêté municipal n°15-2020 – Interdiction d’accès terrain entrée lotissement du Château
Arrêté municipal n°14-2020 – Réglementation stationnement Marché
Arrêté municipal n°13-2020 – Réglementation circulation – BOUYGUES – Rue des Frairies
Arrêté préfectoral n°218-2020 – Dérogation marché de Vezins
Préfecture – Mesures préventives – salariés
Préfecture – Communiqué activité économique
Arreté préfectoral n°177-2020 – Durcissement des mesures de confinement
Communiqué de presse préfecture du 20.03.2020
Arrêté du 16 mars 2020 version initiale
Décret n°2020-260 du 16 mars 2020 version initiale
Décret n°2020-261 du 16 mars 2020 version initiale
Arrêté ministeriel du 15.03.2020 – Fermeture batiment accueillant du public covid-19
Arrêté ministeriel du 09.03.2020 – Divers mesures lutte propagation du covid-19
Arrêté municipal n°10-2020 – Réglementation circulation sur la commune pour inondation
Préfecture – Restrictions de circulation 2020
Arrêté préfectoral n°2020-003-dérogation-déchèteries
Arrêté départemental – 2020-ACP-0001 – Réglementation sur la RD960 VEZINS-CORON
2019
Arrêté municipal temporaire n°51-2019 – Réglementation stationnement – circulation – toute la commune – CIRCET ORANGE
Arrêté départemental n°2019_ACNP_0420 – Réglementation circulation RD147
Arrêté départemental n°2019_PV_0292 – Alignement individuel Vezins
Arrêté municipal permanent n°40-2019 – Réglementation stationnement – Marché hebdomadaire
Arrêté départemental – 2019_10_AR_1076
Arrêté préfectoral – Destruction des chardons
Arrêté municipal permanent n°05-2019 – Police de circulation
2018
Arrêté n°54-2018 – Création de stops – VC n°4, 5 et 7
Arrêté préfectoral Fermeture hebdo magasins ameublement
Arrêté n°49-2018 – Occupation du domaine public – Colonnes à verre
Arrêté n°41-2018 – Réglementation stationnement Ambulance BARANGE UZUREAU – Rue de Cheneveau
Arrêté préfectoral – Usage des armes et sécurité
Arrêté préfectoral – Surveillance du moustique Aedes albopictus
Arrêté n° 2018-029 du 15.06.2018 – Lutte contre les ragondins
Arrêté n°30-2018 – Création de stops – rue de l’Industrie
Arrêté n°29-2018 – Création de stops – rue du Moulin
Arrêté n°28-2018 – Création de stops – rue Nationale
Arrêté préfectoral – Mai 2018
Arrêté n°27-2018 – Réglementation circulation – Route des Bois
Arrêté n°24-2018 – Réglementation circulation – Rue du Pont
Arrêté préfectoral – Usage des armes et sécurité – avril 2018
Arrêté n°09-2018 – Lutte contre les chenilles processionnaires
2017
Arrêté perte de récolte 2017
Arrêté n°44-2017 – Règlement de consultation des archives communales
2016
Arrêté n°14-2017 – Arrêté de mainlevée de péril imminent – 2 rue d’Anjou
Arrêté 58-2016 – Délimitation zone 30 – Bourg de Vezins
Arrêté 57-2016 – Réglementation circulation – rue du Chapelet
Arrêté 56-2016 – Réglementation circulation – rue des écoles, d’Anjou et Traversière
Arrêté 55-2016 – Réglementation circulation – rue du Chapelet
Arrêté 53-2016 – Arrêté de péril imminent – 2 rue d’Anjou
Arreté 41-2016 – Délégation pour célébration mariage
Arreté 39-2016 – Interdiction véhicule agricole – rue d’Anjou
Arrêté 38-2016 – Réglementation circulation – 10 rue Nationale
Arrêté 37-2016 – Sens unique – Rue du Chapelet
Arrêté 36-2016 – Réglementation de l’exercice de la pêche à l’étang de l’Uzellière et à la Coulée des douves
Arrêté 33-2016 – Réglementation de circulation et de stationnement – Interdiction rue du Parc
Arrêté 29 – Prescrivant l’entretien des pieds de murs
Arrêté 25-2016 – Réglementation circulation – Terrassement et branchement électrique
Arrêté 24-2016 – Échafaudage – 4 rue du Parc – Hallo Pasquier
Arrêté 23-2016 – Autorisation marché – école privée
Arrêté 22-2016 – Réglementation circulation – Réfection de chaussée – 10 rue du Moulin
Arrêté 20-2016 – Réglementation circulation – Rue Nationale – Travaux de voirie
Arrêté 18-2016 – Interdiction de stationner – Course cycliste
Arrêté 16-2016 – Interdiction permanente terrain de foot gazon
Arrêté 14-2016 – Echafaudage – 2 bis rue du Parc – Hallo Pasquier
Arrêté n°10-2016 – Réglementation de circulation – Travaux assainissement RD147
Arrêté n° 09-2016 – stationnement interdit – Moulin Rivet
2015
Arrêté n° 34-2015 – interdiction de circulation aux véhicules agricoles – rue d’Anjou
Arrêté n°19-2015 – réglementation circulation – arrêt minute « Place du Général de Gaulle »
2014
Arrêté n° 72-2014 – Arrêté permanent zone 30 (Lotissement du Chiron – Rue des Landes)
Arrêté n° 48-2014 – Arrêté instituant un sens unique – Rue des Noisetiers
Arrêté n° 47-2014 – Arrêté permanent réglementant le régime de priorité – Lotissement de La Gagnerie
Arrêté n° 46-2014 – Arrêté permanent délimitation zone 30 – Lotissement de La Gagnerie
2013
Arrêté n°50/2013 permanent limitation vitesse route des Poteries du 18.11.2013