Arrêtés

Commune de Vezins | Arrêtés
2019
Arrêté préfectoral n°2019-11 – Étiage
Arrêté départemental n°2019_07_AR_0832 – Permission de voirie pour des travaux sur la RD960
Arrêté préfectoral du 04/10/2002 – Destruction des chardons
Arrêté préfectoral du 28/01/2019 – Plan de circulation pour l’année 2019
Arrêté municipal n°05-2019 – Police de circulation
Arrêté municipal n°03-2019 – Réglementation circulation
2018
Arrêté n°54-2018 – Création de stops – VC n°4, 5 et 7
Arrêté préfectoral Fermeture hebdo magasins ameublement
Arrêté étiage N° 14 du 14-10-2018
Arrêté n°49-2018 – Occupation du domaine public – Colonnes à verre
Arrêté n°41-2018 – Réglementation stationnement Ambulance BARANGE UZUREAU – Rue de Cheneveau
Arrêté préfectoral – Usage des armes et sécurité
Arrêté préfectoral – Surveillance du moustique Aedes albopictus
Arrêté n° 2018-029 du 15.06.2018 – Lutte contre les ragondins
Arrêté n°30-2018 – Création de stops – rue de l’Industrie
Arrêté n°29-2018 – Création de stops – rue du Moulin
Arrêté n°28-2018 – Création de stops – rue Nationale
Arrêté préfectoral – Mai 2018
Arrêté n°27-2018 – Réglementation circulation – Route des Bois
Arrêté n°24-2018 – Réglementation circulation – Rue du Pont
Arrêté préfectoral – Usage des armes et sécurité – avril 2018
Arrêté n°09-2018 – Lutte contre les chenilles processionnaires
2017
Arrêté perte de récolte 2017
Arrêté n°44-2017 – Règlement de consultation des archives communales
2016
Arrêté n°14-2017 – Arrêté de mainlevée de péril imminent – 2 rue d’Anjou
Arrêté 58-2016 – Délimitation zone 30 – Bourg de Vezins
Arrêté 57-2016 – Réglementation circulation – rue du Chapelet
Arrêté 56-2016 – Réglementation circulation – rue des écoles, d’Anjou et Traversière
Arrêté 55-2016 – Réglementation circulation – rue du Chapelet
Arrêté 53-2016 – Arrêté de péril imminent – 2 rue d’Anjou
Arreté 41-2016 – Délégation pour célébration mariage
Arreté 39-2016 – Interdiction véhicule agricole – rue d’Anjou
Arrêté 38-2016 – Réglementation circulation – 10 rue Nationale
Arrêté 37-2016 – Sens unique – Rue du Chapelet
Arrêté 36-2016 – Réglementation de l’exercice de la pêche à l’étang de l’Uzellière et à la Coulée des douves
Arrêté 33-2016 – Réglementation de circulation et de stationnement – Interdiction rue du Parc
Arrêté 29 – Prescrivant l’entretien des pieds de murs
Arrêté 25-2016 – Réglementation circulation – Terrassement et branchement électrique
Arrêté 24-2016 – Échafaudage – 4 rue du Parc – Hallo Pasquier
Arrêté 23-2016 – Autorisation marché – école privée
Arrêté 22-2016 – Réglementation circulation – Réfection de chaussée – 10 rue du Moulin
Arrêté 20-2016 – Réglementation circulation – Rue Nationale – Travaux de voirie
Arrêté 18-2016 – Interdiction de stationner – Course cycliste
Arrêté 16-2016 – Interdiction permanente terrain de foot gazon
Arrêté 14-2016 – Echafaudage – 2 bis rue du Parc – Hallo Pasquier
Arrêté n°10-2016 – Réglementation de circulation – Travaux assainissement RD147
Arrêté n° 09-2016 – stationnement interdit – Moulin Rivet
2015
Arrêté n° 34-2015 – interdiction de circulation aux véhicules agricoles – rue d’Anjou
Arrêté n°19-2015 – réglementation circulation – arrêt minute « Place du Général de Gaulle »
2014
Arrêté n° 72-2014 – Arrêté permanent zone 30 (Lotissement du Chiron – Rue des Landes)
Arrêté n° 48-2014 – Arrêté instituant un sens unique – Rue des Noisetiers
Arrêté n° 47-2014 – Arrêté permanent réglementant le régime de priorité – Lotissement de La Gagnerie
Arrêté n° 46-2014 – Arrêté permanent délimitation zone 30 – Lotissement de La Gagnerie
2013
Arrêté n°50/2013 permanent limitation vitesse route des Poteries du 18.11.2013