Archives

Arrêté préfectoral SSEB n°2020 1550 – Encadrement des pratiques de chasse

novembre 6, 2020 3:20 Publié par Pierre Herbreteau

Décret ministériel n°2020-1310 du 29.10.2020 – Portant sur le confinement et autres mesures dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire

novembre 2, 2020 4:04 Publié par Pierre Herbreteau

Sécheresse – Communiqué de presse n°13 du 20.10.2020

octobre 26, 2020 3:55 Publié par Pierre Herbreteau

Arrêté sécheresse n°13 du 20.10.2020

octobre 26, 2020 3:54 Publié par Pierre Herbreteau

Arrêté préfectoral n°SIDPC 2020-128 – Portant sur l’instauration d’un couvre feu sur le département de Maine-et-Loire

octobre 26, 2020 3:54 Publié par Pierre Herbreteau

Décret ministériel n°2020-1262 du 16.10.2020 – Mesures générales dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire

octobre 20, 2020 11:29 Publié par Pierre Herbreteau

Arrêté préfectoral n°SIDPC 2020-124 du 17.10.2020 – Imposant le port du masque sur le département de Maine-et-Loire

octobre 20, 2020 11:29 Publié par Pierre Herbreteau

Arrêté préfectoral – AP n°SIDPC 2020-122 – Interdisant les rassemblements festifs ou familiaux de plus de 30 personnes

octobre 12, 2020 2:08 Publié par Pierre Herbreteau

Arrêté sécheresse n°12

octobre 8, 2020 9:57 Publié par Pierre Herbreteau

Arrêté préfectoral n°2020-91 – Élections des membres autres que de droit de la conférence territoriale de l’action publique (CTAP)

septembre 22, 2020 10:32 Publié par Pierre Herbreteau

Arrêté préfectoral n°SIDPC 2020-113 – Interdiction événements rentrée universitaire

septembre 17, 2020 9:01 Publié par Pierre Herbreteau

Arrêté préfectoral n°SIDPC 2020-112 – Interdiction fête des voisins

septembre 17, 2020 9:00 Publié par Pierre Herbreteau

Arrêté sécheresse N°9 du 09.09.2020

septembre 10, 2020 4:56 Publié par Pierre Herbreteau

ANNEXE – Emplacements bureaux vote 2021

août 31, 2020 3:30 Publié par Pierre Herbreteau

Arrêté préfectoral n°DRCL-BRE 2020-80 – Emplacements bureaux vote 2021

août 31, 2020 3:29 Publié par Pierre Herbreteau

Arrêté municipal n°55-2020 – Réglementation du stationnement des gens du voyage

août 24, 2020 3:55 Publié par Pierre Herbreteau

Arrêté municipal n°53-2020 – Nomination des membres du Conseil d’administration du CCAS

août 24, 2020 3:55 Publié par Pierre Herbreteau

Arrêté départemental permanent n°2020-ACP-0046 – Passage au 90kmh RD960

août 19, 2020 2:24 Publié par Pierre Herbreteau

Arrêté sécheresse N°7 du 17.08.2020

août 19, 2020 2:24 Publié par Pierre Herbreteau

Arrêté sécheresse N°7 – Communiqué de presse

août 19, 2020 2:24 Publié par Pierre Herbreteau

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