Archives

Arrêté préfectoral n°BCAB n°2020-579 du 13 août 2020 – Port du masque obligatoire sur les marchés

août 13, 2020 2:50 Publié par Pierre Herbreteau

Arrêté de sécheresse n°6 du 11.08.2020

août 12, 2020 12:03 Publié par Pierre Herbreteau

Arrêté de sécheresse n°5 du 04.08.2020

août 4, 2020 11:50 Publié par Pierre Herbreteau

Arrêté de sécheresse n°4 du 28.07.2020

juillet 29, 2020 2:01 Publié par Pierre Herbreteau

Arrêté municipal n°51-2020 – Occupation du domaine public

juillet 24, 2020 8:47 Publié par Pierre Herbreteau

Sécheresse – Plaquette restriction eau – juillet 2020

juillet 23, 2020 9:31 Publié par Pierre Herbreteau

Arrêté de sécheresse n°3 du 21.07.2020

juillet 23, 2020 9:27 Publié par Pierre Herbreteau

Arrêté préfectoral n°2020-18-174 – Risques naturels, miniers et technologiques majeurs

juillet 17, 2020 3:58 Publié par Pierre Herbreteau

Arrêté de sécheresse n°2 du 07.07.2020

juillet 8, 2020 6:08 Publié par Pierre Herbreteau

Arrêté préfectoral du 3 juillet 2020 – Repos dominical soldes été

juillet 6, 2020 10:08 Publié par Pierre Herbreteau

Arrêté préfectoral DDT-SUARPR n°2020-03 – Concernant l’information des acquéreurs locataires

juin 26, 2020 10:17 Publié par Pierre Herbreteau

Arrêté ministériel 2020.05.07 – Reconnaissant calamité agricole aux dommages subid par les agriculteurs du Maine-et-Loire

juin 23, 2020 4:58 Publié par Pierre Herbreteau

Arrêté ministériel 2020-05-07-49 – Reconnaissant une calamité agricole gel 2019

juin 2, 2020 10:06 Publié par Pierre Herbreteau

Arrêté SPC/BCL n°2020-17.05 – Portant modification des statuts de l’Agglomération du Choletais

mai 27, 2020 5:38 Publié par Pierre Herbreteau

Arrêté préfectoral BCAB 2020-329 du 20.05.2020 – Autorisant l’accès à certaines plages et plans d’eau

mai 27, 2020 5:26 Publié par Pierre Herbreteau

Arrêté préfectoral n°BCAB 2020-288 – Imposant le respect des mesures barrières dans les commerces alimentaires

avril 10, 2020 2:47 Publié par Pierre Herbreteau

Suite arrêté n°16-2020 – Listing conteneurs d’apports volontaire

avril 10, 2020 2:45 Publié par Pierre Herbreteau

Arrêté municipal n°16-2020 – Autorisation occupation domaine public – Rues de VEZINS – Conteneurs d’apports volontaires – AdC

avril 10, 2020 2:45 Publié par Pierre Herbreteau

Arrêté municipal n°15-2020 – Interdiction d’accès terrain entrée lotissement du Château

avril 6, 2020 4:48 Publié par Pierre Herbreteau

Arrêté municipal n°14-2020 – Réglementation stationnement Marché

avril 3, 2020 9:21 Publié par Pierre Herbreteau

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