Archives

Arrêté municipal n°35-2022 – Réglementation circulation – stationnement -Impasse Joesph Giron – SUEZ

avril 11, 2022 8:38 Publié par Pierre Herbreteau

Arrêté municipal n°34-2022 – Permission de voirie – Impasse Joseph Giron – SUEZ – VEOLIA

avril 11, 2022 8:38 Publié par Pierre Herbreteau

Arrêté municipal n°31-2022 – Portant enquête publique en vue de l’aliénation de chemins ruraux et de la désignation d’un commissaire enquêteur

mars 30, 2022 10:47 Publié par Pierre Herbreteau

Arrêté préfectoral modificatif n°SPC-PIT-2022-n°11-03 – Portant modification des membres des commissions de contrôle Cholet

mars 10, 2022 3:27 Publié par Pierre Herbreteau

Arrêté départemental n° 2022_03_AI_0178 portant permission de voirie RD 147 Commune de Vezins

mars 10, 2022 3:23 Publié par Pierre Herbreteau

Arrêté préfectoral DRCL-BSLDE n°2022-24 – Portant transfert de la police spécialise en matière de défense extérieure contre l’incendie du 07.03.2022

mars 7, 2022 4:54 Publié par Pierre Herbreteau

Arrêté n°2022_02_AI_0107 – Portant accord de voirie RD147 rue de Cheneveau

février 10, 2022 11:09 Publié par Pierre Herbreteau

Arrêté départemental n°2022_ACNP_0060 – Réglementation circulation RD147 et 158 Vezins-Chanteloup

février 9, 2022 2:57 Publié par Pierre Herbreteau

Arrêté préfectoral DIDD-2022 n°17 du 25.01.2022 – Autorisant le GAEC PASQUIER à exploiter un élevage de volailles sur la commune de TOUTLEMONDE

février 1, 2022 12:02 Publié par Pierre Herbreteau

2022-010 – Lutte d’entretien collective contre le ragondin

janvier 28, 2022 11:17 Publié par Pierre Herbreteau

Arrêté ministériel 2021.11.17_49.RC – Portant reconnaissance de calamité agricole aux dommages subis par les agriculteurs du Maine-et-Loire – Vignes

janvier 6, 2022 3:16 Publié par Pierre Herbreteau

Arrêté ministériel 2021.09.29_49.RC – Portant reconnaissance de calamité agricole aux dommages subis par les agriculteurs du Maine-et-Loire -Autres Fruits

janvier 6, 2022 3:16 Publié par Pierre Herbreteau

Arrêté ministériel 2021.07.07_49.RI – Portant reconnaissance de calamité agricole aux dommages subis par les agriculteurs du Maine-et-Loire – Cerises

janvier 6, 2022 3:15 Publié par Pierre Herbreteau

Arrêté préfectoral SIDPC n°2021-138 – Modifiant la liste des centres de vaccination contre la Covid-19 en Maine-et-Loire

janvier 3, 2022 2:02 Publié par Pierre Herbreteau

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