Arrêté préfectoral n°2023-12-05 CP MASA IAHP passage risque élevé décembre 8, 2023 2:04 Publié par Pierre Herbreteau
Arrêté préfectoral n°2023-12-05 AP 2023-0441 ZCR 49 décembre 8, 2023 2:04 Publié par Pierre Herbreteau
AP n°2023-0439 du 30.11.2023 – Zone de contrôle renforcé Maine-et-Loire décembre 4, 2023 3:13 Publié par Pierre Herbreteau
Avis d’enquête publique SMIB du 20 nov au 20 déc 2023 novembre 17, 2023 12:05 Publié par Pierre Herbreteau
AP DIDD-BPEF-2023 n°278 – Enquête publique déclaration d’intérêt général SMIB novembre 17, 2023 12:03 Publié par Pierre Herbreteau
Arrêté municipal n°085-2023 – Réglementation circulation – Rue Saint Pierre – VEOLIA octobre 23, 2023 2:13 Publié par Pierre Herbreteau
AP – DDPP n° 2023-0401 du 6 octobre 2023 déterminant une zone de contrôle renforcé et les mesures applicables octobre 13, 2023 3:21 Publié par Pierre Herbreteau
Arrêté municipal n°079-2023 – Réglementation circulation et stationnement – Animation bar à huitres – CDF – Place du général de Gaulle septembre 25, 2023 3:59 Publié par Pierre Herbreteau
Arrêté municipal n°70-2023 – Autorisation stationnement -rue de la Porte – BOUHATMI Hamid juillet 31, 2023 5:01 Publié par Pierre Herbreteau
Arrêté départemental – Circulation fermée RD147 Pont de Boussion du 4 au 15 septembre 2023 juillet 31, 2023 11:45 Publié par Pierre Herbreteau
AP DDT49SUARPR-AP-2023-015 – Information aux acquéreurs risques juillet 24, 2023 2:09 Publié par Pierre Herbreteau
AP DDPP N° 2023-0346 du 05.07.2023 – Zones de contrôle influenza aviaire juillet 24, 2023 2:09 Publié par Pierre Herbreteau
Arrêté municipal n°61-2023 – Réglementation circulation -Rue du Sablon – BOUCHET juillet 4, 2023 4:20 Publié par Pierre Herbreteau
AP 19.06.2023 – Zone de contrôle influenza aviaire 2023-0320 ZCT 49 juin 21, 2023 4:26 Publié par Pierre Herbreteau
Arrêté préfectoral n°DRCL/BRE n°2023-27 – Élections sénatoriales mai 24, 2023 9:25 Publié par Pierre Herbreteau
Arrêté ministériel 2023.03.15_49.RI – Portant reconnaissance de calamité agricole aux dommages subis par les agriculteurs du Maine-et-Loire – Gel avril 14, 2023 5:41 Publié par Pierre Herbreteau